En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site _____________ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : 

Créateur : – Dirigeant : 

Responsable publication : 

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster : 

Hébergeur : 

L’utilisation du site _______________implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site ______________________ sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par la société ARTDIM, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site________________ est mis à jour régulièrement par la société ARTDIM. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.__